Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE PROD
Monsieur Jean-Marc FRANTZ

Numéro de dépôt :
3723479
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
MAISON DE PROD de Jean-Marc FRANTZ

Présentation de la marque MAISON DE PROD

Déposée le 19 mars 2010 par monsieur Jean-Marc FRANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est monsieur Jean-Marc FRANTZ domicilié(e) 9 avenue Emile Acollas - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI, Maître Catherine BARASSI, Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON DE PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE PROD est expirée depuis le 19 mars 2020.

Jean-Marc FRANTZ a également déposé les autres marques suivantes : LA PLATEFORME DE COM , LA PLATEFORME DE PROD , DECO A LA CARTE , DECOMAISON , ARCHIMAISON


Monsieur Jean-Marc FRANTZ - 9 avenue Emile Acollas - 75007 - PARIS - France


SCP CORONE & BARASSI, Maître Catherine BARASSI, Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551326 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Conception et réalisation (conception) d'objets, pour le compte de tiers, destinés à la publicité et à la promotion des entreprises, de leurs biens et de leurs services. Publicité. Agence de publicité et de communication, agence de relations publiques, agence de promotion des ventes, de marketing direct et de marketing relationnel. Conception et réalisation de publicités radiophonique, télévisée, cinématographique, par voie de presse et d'affichage et par voie de téléphonie fixe ou mobile. Conception et réalisation d'opérations de promotion des ventes et de marketing direct. Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion des fichiers informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Conception, réalisation et diffusion de publipostage. Conception, réalisation et organisation de jeux et concours à but de publicité. Conception et réalisation de publicité sur le réseau Internet et sur tous réseaux de même type et par tous moyens de diffusion (analogique, numérique, câble, hertzien, serveur télématique, satellite). Services de conseil dans le domaine de la publicité diffusée sur tous supports et média ainsi que sur les réseaux quelque soit le mode de reproduction et de diffusion (analogique, numérique, câble, hertzien, numérique terrestre, satellite, réseau de type Internet, serveur télématique, téléphonique). Conseil en mercatique, conseil en stratégie publicitaire et média, conseil en achat d'espaces publicitaires, conseil en promotion des ventes et en marketing direct, conseil en marketing en vue de fidéliser les clients des entreprises vendant des biens ou fournissant des services. Etudes de marchés, services de sondages. Services d'études mercatiques, étude de ciblage (mercatique). Diffusion d'annonces et de messages publicitaires sur tout média y compris sur le réseau Internet et de matériel publicitaire (catalogues, dépliants, tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces publicitaires et réservation d'espaces publicitaires. Services de prospection commerciale par téléphone. Organisation d'événements à but publicitaire, promotionnel ou commercial. Edition de brochures, de dépliants et d'imprimés publicitaires. Diffusion et distribution d'échantillons. Recherche de données dans les fichiers informatiques pour des tiers dans le domaine de l'emploi, des services de placement de personnel et du recrutement.

Communications, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par fibres optiques, par tous moyens électroniques, par câbles, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet, ainsi que sur les réseaux de téléphonie mobile, et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations, émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, diffusion de programmes radiophoniques, messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Communications par terminaux d'ordinateurs, par fibres optiques et par tous moyens électroniques, diffusion de programmes télévisés et radiophoniques, informations en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, radiotéléphonie mobile, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique. Communication par Internet par le biais des téléphones mobiles et des postes de télévision. Services de téléconférences. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations relatives à la réception du Web sur les téléphones mobiles et sur les postes de télévision, ainsi que sur les services de télévision diffusés sur Internet et sur les vidéos diffusées sur réseaux de télécommunication mondiale (Internet).

Edition de livres, revues, magazines, journaux et lettres d'information dans le domaine de la communication des entreprises. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques et séminaires ayant pour objet l'analyse des besoins des entreprises dans le domaine de la communication publicitaire. Organisation de manifestations culturelles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Programmation pour ordinateurs. Conception de nouveaux produits et services en matière de publicité sur Internet. Conception et hébergement de sites sur Internet. Conseils techniques dans le domaine informatique. Conseils et conception en matière d'architecture d'intérieur et établissement de plans. Conseils et conception d'identités visuelles, comprenant les logos, les emballages, les mobiliers de vente, la charte graphique, pour le compte de tiers. Conception de sites Web pour les tiers. Réalisation de sites Web pour les tiers. Programmation pour ordinateurs, location de logiciels informatiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception graphique de conditionnements (étuis, boîtes, tubes, bouteilles, flacons) de produits, en papier, carton ou matières plastiques ou sous forme de papier à lettre. Conception de livres, de brochures, de dépliants et d'imprimés publicitaires. Services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs pour emballages (conception d'identités visuelles comprenant les logos, les emballages, les mobiliers de vente, la charte graphique) ; conseils en matière d'arts graphiques et d'emballages (conception d'identités visuelles comprenant les logos, les emballages, les mobiliers de vente, la charte graphique).